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Marques déposées par la société Synchrotron SOLEIL
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SOLEIL SYNCHROTRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL SYNCHROTRON
Synchrotron SOLEIL, SC

Numéro de dépôt :
3963096
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2022
SOLEIL SYNCHROTRON de Synchrotron SOLEIL

Présentation de la marque SOLEIL SYNCHROTRON

Déposée le 22 novembre 2012 par la société Synchrotron SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL SYNCHROTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société Synchrotron SOLEIL domicilié(e) Orme des Merisiers, Saint-Aubin, BP 48 - 91192 - GIF-SUR-YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 684 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Synchrotron SOLEIL, M. Leroy Michaël domicilié(e) Orme des Merisiers, Saint-Aubin, BP 48 - 91192 - GIF-SUR-YVETTE - France.

La marque SOLEIL SYNCHROTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963096.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL SYNCHROTRON est expirée depuis le 22 novembre 2022.

Synchrotron SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHROTRON SOLEIL , SOLEIL SYNCHROTRON , Cosmetomics@paris-iledefrance


Synchrotron SOLEIL, SC - Orme des Merisiers, Saint-Aubin, BP 48 - 91192 - GIF-SUR-YVETTE - France - SIREN 439684903


Synchrotron SOLEIL, M. Leroy Michaël - Orme des Merisiers, Saint-Aubin, BP 48 - 91192 - GIF-SUR-YVETTE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604025 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des chercheurs et des ingénieurs.